Identification
Éditeur : Manche-Nature, Association loi 1901 – N° siret 39804995700036
Siège social : 83, rue Geoffroy-de-Montbray 50200 Coutances
Téléphone : 02 33 46 04 92
Contact : manche-nature@orange.fr
Directrice de publication : Laura Touvet, Présidente de Manche-Nature
Webmaster : webmaster@manche-nature.fr
Hébergeur : OVH SAS, 2 rue Kellermann – 59000 ROUBAIX – Tél : 05 22 26 00 86
Conditions générales d’utilisation du site
L’utilisation du site manche-nature.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites, ainsi que la Politique de confidentialité.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par l’association Manche-Nature, qui (sauf cas de force majeure) s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
Le site manche-nature.fr est mis à jour régulièrement. De la même façon, les mentions légales et la politique de confidentialité sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est donc invité à les consulter de manière régulière..
Description des services proposés et limitation de responsabilité
Le site manche-nature.fr a pour objet de proposer une information concernant les activités de l’association.
L’association Manche-Nature s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations, ni des dommages directs ou indirects causés au matériel ou aux autres intérêts de l’utilisateur, consécutifs à l’utilisation du site manche-nature.fr.
L’utilisateur du site s’engage à y accéder en utilisant un matériel et un navigateur récents, ne contenant pas de virus.
Certains espaces interactifs sont à la disposition des utilisateurs. L’association Manche-Nature se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.
L’association Manche-Nature se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé.
Propriété intellectuelle et contrefaçons
Sauf mention contraire, l’association Manche-Nature est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, vidéos, logiciels.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’association Manche-Nature.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions légales en vigueur.
Droit applicable et attribution de juridiction
Tout litige en relation avec l’utilisation du site manche-nature.fr est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi en dispose autrement, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Coutances.
Mentions légales mises à jour en février 2022.
Voir également notre Politique de confidentialité
